Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EMDÉ SPORT SPORT CO – TEAM SPORT
SARL SPORTI FRANCE

Numéro de dépôt :
4285102
Date de dépôt :
05/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
EMDÉ SPORT SPORT CO – TEAM SPORT de SPORTI FRANCE

Présentation de la marque EMDÉ SPORT SPORT CO – TEAM SPORT

Déposée le 5 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EMDÉ SPORT SPORT CO – TEAM SPORT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTI FRANCE domicilié(e) Z.A Le Pironnet - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 250 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ABRS et Associés domicilié(e) 7 Rue du Palais, CS 488844 - 79028 - NIORT CEDEX - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SPORTI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SEA SPORT / EDUCATION / ANIMATION


SARL SPORTI FRANCE - Z.A Le Pironnet - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France - SIREN 504250705


SELARL ABRS et Associés - 7 Rue du Palais, CS 488844 - 79028 - NIORT CEDEX - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Inscription le 14 juin 2017 - Rejet total n°701684 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-14

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; voiles pour ski à voile ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sciure et copeaux de bois ; câbles non métalliques ; cordes de fouet ; cordes de remorquage de véhicules ; cordes à sauter ; corfes à grimper ; crins de cheval ; échelles de corde ; filets de pêche ; fils pour filets ; tous filets pour sports ; filets de protection pour cages de but ; sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs en matières textiles pour l'emballage ; sacs à dos ; sacs à main.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; cordes de filets (articles de sport) ; filets de tennis ; filets pour ballons ; cordes à sauter ; filets de sport.